Du sur mesure pour la Métropole Européenne de Lille
- 21/11/24
Promotelec Services poursuit son développement au service des territoires avec un nouveau profil « Territoire » Métropole Européenne de Lille (MEL). Ce profil sur mesure combine le référentiel de la métropole et celui de Promotelec dédié à l’habitat neuf.
Un Programme Local de l’Habitat ambitieux
Dans le cadre du Programme Local de l’Habitat 3 (période 2022-2028), la Métropole Européenne de Lille (MEL) développe une politique qualité ambitieuse en matière d’habitat pour faire face à la difficile acceptabilité des nouveaux projets de logements. Le Référentiel Qualité est un outil majeur au service des métropolitains, mais aussi des porteurs de projets pour assurer la pérennité de leur offre dans le temps.
Réalisé en coordination avec les bailleurs sociaux, les promoteurs et les communes, ce référentiel MEL permet d’établir un plancher qualitatif avec des critères réalistes et pertinents. Afin d’être dans un rapport incitatif, ce dispositif impose des règles mais permet aussi le versement de subventions pour aider les projets qui dépasseront le niveau socle.
Modalités d’attribution
L’obtention du profil « Territoire » Métropole Européenne de Lille est conditionnée par :
• Le respect des prescriptions obligatoires, par poste clé du bâtiment, définies au chapitre 3 du référentiel Habitat Neuf ;
• L’atteinte d’un seuil de conformité consistant au respect d’un pourcentage minimum de prescriptions complémentaires « socle » atteignables. Ce pourcentage minimum est fonction de l’année de demande d’agrément des Logements Locatifs Sociaux (LLS) ;
• Une « bonification » est également mobilisable. Son atteinte est conditionnée par le respect d’un pourcentage minimum de prescriptions complémentaires « bonification ». Deux niveaux de bonus sont disponibles (Intermédiaire et Exemplaire).
Votre interlocuteur pour la région Nord-Ouest :
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est à votre disposition pour tout complément d’informations sur ce profil.
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