Référentiel du Label Promotelec Habitat Neuf version 2016
Edition Juillet 2016 - Version Archives
Référentiel du Label Promotelec Habitat Neuf 2016, réf Pro 1419-5, applicable à compter du 1er octobre 2016 au 23 janvier 2017.
Les évolutions de la version 2016 résultent et portent notamment sur :
- adaptations aux évolutions réglementaires ;
- reformulations de prescriptions pour plus de compréhension ;
- assouplissements de prescriptions dans le socle de base du référentiel (contrôle accès, éclairage, installation de communication);
- assouplissements de prescriptions présentant des difficultés/blocages récurrents (marquage qualité éclairage, performance acoustique des générateurs).
Les documents complémentaires
Formulaire de rétractation contrôles règlementaire fin de travaux
Formulaire de rétractation contrôles règlementaire fin de travaux pdfModules d'aides pour aller vers la certification - Label Promotelec Habitat Neuf
Modules d'aides pour aller vers la certification - Label Promotelec Habitat Neuf pdfMode d'emploi Installation de communication dans les parties privatives
Mode d'emploi Installation de communication dans les parties privatives pdfMode d'emploi Installation de communication dans les parties communes
Mode d'emploi Installation de communication dans les parties communes pdfRèglement d’attribution Label Promotelec Habitat Neuf version 2016
Règlement d’attribution Label Promotelec Habitat Neuf version 2016 pdfCGV Label Promotelec Habitat Neuf en vigueur à partir du 17 octobre 2016 - Consommateur
CGV Label Promotelec Habitat Neuf en vigueur à partir du 17 octobre 2016 - Consommateur pdfCGV Label Promotelec Habitat Neuf en vigueur à partir du 17 octobre 2016 - Professionnel
CGV Label Promotelec Habitat Neuf en vigueur à partir du 17 octobre 2016 - Professionnel pdfCGV Label Promotelec Habitat Neuf versions 2015 et 2016 - Professionnel
CGV Label Promotelec Habitat Neuf versions 2015 et 2016 - Professionnel pdf