Les documents Promotelec Services
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Les référentiels en vigueur
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Fiche autocontrôle Ventilation mécanique contrôlée simple flux hygroréglable type A ou B en maison individuelle
Fiche auto-contrôle
Label Promotelec Habitat neufDate : 09/09/2014
Statut : En vigueur -
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Référentiel du Label Promotelec Habitat Neuf 2014
Référentiel
Label Promotelec Habitat neufDate : 01/04/2014
Statut : Archives -
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Fiche autocontrôle Installation de communication dans les parties privatives
Fiche auto-contrôle
Label Promotelec Habitat neufDate : 27/10/2016
Statut : En vigueur -
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Règlement d’attribution Label Promotelec Habitat Neuf version 2016
Date : //
Statut : Version applicable du 28/07/2016 au 24/01/2017 -
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Fiche autocontrôle Ventilation mécanique contrôlée double flux autoréglable en maison individuelle
Fiche auto-contrôle
Label Promotelec Habitat neufDate : 09/09/2014
Statut : En vigueur -
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Référentiel du Label Promotelec Performance - Juillet 2012
Référentiel
Label Promotelec PerformanceDate : 01/09/2012
Statut : Archives -
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Fiche autocontrôle Ventilation mécanique contrôlée simple flux hygroréglable type A ou B en bâtiment collectif d’habitation
Fiche auto-contrôle
Label Promotelec Habitat neufDate : 09/10/2014
Statut : En vigueur -
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Référentiel du Label Promotelec Habitat Neuf Novembre 2015
Référentiel
Label Promotelec Habitat neufDate : 23/11/2015
Statut : Archives -
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Référentiel Promotelec Services « Énergie Positive & Réduction Carbone E+C- »
Référentiel
Certification Promotelec Services Label Energie CarboneDate : 14/02/2017
Statut : En vigueur -
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Référentiel Label Promotelec Rénovation Énergétique - Septembre 2012
Référentiel
Label Promotelec Rénovation ÉnergétiqueDate : 01/09/2012
Statut : Archives -
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Recommandations Ventilation mécanique contrôlée double flux autoréglable en maison individuelle
Fiche auto-contrôle
Label Promotelec Habitat neufDate : 09/10/2014
Statut : En vigueur -
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Recommandations Ventilation mécanique contrôlée simple flux hygroréglable type A ou B en maison individuelle
Fiche auto-contrôle
Label Promotelec Habitat neufDate : 09/10/2014
Statut : En vigueur -
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Fiche autocontrôle Installation de communication dans les parties communes
Fiche auto-contrôle
Label Promotelec Habitat neufDate : 03/10/2016
Statut : En vigueur -
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Référentiel du Label Promotelec Habitat Neuf version janvier 2017
Référentiel
Label Promotelec Habitat neufDate : 24/01/2017
Statut : Archives -
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Référentiel Certification Promotelec Services Label Performance
Référentiel
Certification Promotelec Services Label PerformanceDate : 14/02/2017
Statut : En vigueur -
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Mise à jour du poste Chauffage et rafraîchissement 2013 - Label Promotelec Performance
Date : //
Statut : applicable à partir de novembre 2013 -
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Référentiel Label Promotelec Rénovation Responsable version 2017
Référentiel
Label Promotelec Rénovation ResponsableDate : 05/07/2017
Statut : Archives -
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Réglement d'attribution « Énergie Positive & Réduction Carbone E+C- »
Règlement d’attribution
Certification Promotelec Services Label Energie CarboneDate : 28/02/2018
Statut : En vigueur -
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Référentiel du Label Promotelec Habitat Neuf version 2016
Référentiel
Label Promotelec Habitat neufDate : 01/10/2016
Statut : Archives -
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Règlement d’attribution Label Promotelec Rénovation responsable - 1527-5
Règlement d’attribution
Label Promotelec Rénovation ResponsableDate : 06/12/2021
Statut : En vigueur
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