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Référentiel du Label Promotelec Habitat Neuf version 2016

Référentiel du Label Promotelec Habitat Neuf version 2016

Edition Juillet 2016 - Version Archives

Référentiel du Label Promotelec Habitat Neuf 2016, réf Pro 1419-5, applicable à compter du 1er octobre 2016 au 23 janvier 2017.

Les évolutions de la version 2016 résultent et portent notamment sur :

- adaptations aux évolutions réglementaires ;
- reformulations de prescriptions pour plus de compréhension ;
- assouplissements de prescriptions dans le socle de base du référentiel (contrôle accès, éclairage, installation de communication);
- assouplissements de prescriptions présentant des difficultés/blocages récurrents (marquage qualité éclairage, performance acoustique des générateurs).

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Les documents complémentaires

Modules d'aides pour aller vers la certification - Label Promotelec Habitat Neuf

Modules d'aides pour aller vers la certification - Label Promotelec Habitat Neuf pdf

Mode d'emploi Installation de communication dans les parties privatives

Mode d'emploi Installation de communication dans les parties privatives pdf

Mode d'emploi Installation de communication dans les parties communes

Mode d'emploi Installation de communication dans les parties communes pdf

Règlement d’attribution Label Promotelec Habitat Neuf version 2016

Règlement d’attribution Label Promotelec Habitat Neuf version 2016 pdf

Formulaire de rétractation Labels Promotelec

Formulaire de rétractation Labels Promotelec pdf

CGV Label Promotelec Habitat Neuf en vigueur à partir du 17 octobre 2016 - Consommateur

CGV Label Promotelec Habitat Neuf en vigueur à partir du 17 octobre 2016 - Consommateur pdf

CGV Label Promotelec Habitat Neuf en vigueur à partir du 17 octobre 2016 - Professionnel

CGV Label Promotelec Habitat Neuf en vigueur à partir du 17 octobre 2016 - Professionnel pdf

CGV Label Promotelec Habitat Neuf versions 2015 et 2016 - Professionnel

CGV Label Promotelec Habitat Neuf versions 2015 et 2016 - Professionnel pdf